Nouveaux règlements, politiques et Code (Avis de modifications)

Lors de l'Assemblée générale extraordinaire du 18 septembre 2011, les membres ont ratifié les documents suivants:Une nouvelle version des Règlements généraux,Une nouvelle version de la Politique d'allocation et de remboursement des dépenses;Une nouvelle version du Code de déontologie;Une Politique de subvention;Suite aux suggestions émises par les membres lors de l'Assemblée et suite à quelques autres commentaires, des modifications mineures ont été adoptées par le Conseil d'administration du 8 octobre 2011.Ces modifications sont présentées dans le document en pièce jointe. Elles seront ratifiées ou non lors de la prochaine Assemblée des membres. Vous trouverez les règlements, les politiques et le code dans la Section Qu'est-ce que l'AETELUQ?, Documents.